1. Éditeur du site
- Nom commercial : La Montre de mon Grand-Père
- Responsable : Romain Calmelet
- Statut : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise
- Adresse : 21 route de Tronchine, 74230 Thônes, France
- Email : contact@lamontredemongrandpere.com
- SIRET : 10516071700010
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Romain Calmelet
3. Hébergement
- Site web (frontend) : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis - https://vercel.com
- API et données (backend/CMS) : Railway Corp. - https://railway.com
- Médias : Cloudinary Ltd. - https://cloudinary.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, descriptions de produits, structure, code) est la propriété exclusive de Romain Calmelet ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Romain Calmelet s'efforce de maintenir le site à jour et ses informations exactes, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Romain Calmelet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par la Politique de confidentialité accessible à l'adresse : https://www.lamontredemongrandpere.com/fr/privacy-policy
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un conciliateur de justice.
- Site : https://www.conciliateurs.fr
- Tribunal judiciaire compétent : Tribunal judiciaire d'Annecy
Nous vous recommandons de contacter un médiateur référencé sur la liste officielle disponible sur : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso
9. Règlement des litiges en ligne
Conformément au règlement européen n°524/2013, vous pouvez également recourir à la plateforme de résolution en ligne des litiges (RLL) de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort d'Annecy sont seuls compétents, sauf disposition légale contraire.